Licence & usage
Qui peut utiliser EPTT, sur quels terminaux et dans quel environnement client.
COMMERCIAL ASSURANCE
Les conditions doivent correspondre à la livraison réelle.
Licence, déploiement, support, responsabilité des données et conditions commerciales doivent refléter le périmètre EPTT concret.
Prix & commande
Facturation, matériel, livraisons projet et éventuelle durée d’engagement.
Exploitation & support
Responsabilité, maintenance, incidents et obligations client.
Données & sécurité
Référence à privacy/DPA et conditions de sécurité pertinentes.
Résiliation & fin
Accès, données, matériel et éventuel export à la fin du contrat.
Responsabilité & droit
À rédiger juridiquement pour la structure finale de l’entreprise et des ventes.
Clarification technique ou juridique ?
Utilisez le contact pour les questions concrètes de déploiement, responsabilités, données et sécurité.
PRÉPARATION JURIDIQUE
Les conditions commerciales font partie de la livraison — pas d’un placeholder.
Les conditions finales doivent couvrir licence, paiement, matériel, déploiement, support, responsabilité des données, fin de service et responsabilité juridique conformément à la vraie structure commerciale.
Produit
Licence et usage doivent correspondre à la livraison EPTT concrète.
Exploitation
Support et responsabilités de déploiement doivent refléter le modèle choisi.
Juridique
Responsabilité, droit applicable et informations société nécessitent une validation finale.
01Commande & prix
Qu’est-ce qui est acheté, quand est-ce facturé et quelles parties sont ponctuelles ou récurrentes ?
02Support
Quel niveau de service est convenu et qu’est-ce qui reste hors périmètre ?
03Données
Références privacy/DPA et rôles doivent rester cohérents.
04Fin de service
Décrire accès, données, matériel et éventuel export à la fin du contrat.
Cette structure n’est volontairement pas présentée comme un contrat final avant validation juridique des informations société et de livraison.